Guide à l’usage des requérantes et requérants Innovation & Société

Ce guide explique comment soumettre à la Fondation suisse pour la culture Pro Helvetia une requête de soutien pour un projet relevant du domaine innovation et société ; il définit les critères d’évaluation, les processus, les délais et les voies de recours. Le guide à l’usage des requérantes et requérants complète l’ordonnance concernant les subventions de la Fondation Pro Helvetia adoptée par le Conseil de fondation le 27 novembre 2019, la loi sur l’encouragement de la culture du 11 décembre 2009 et l’ordonnance sur l’encouragement de la culture du 23 novembre 2011.

État: janvier 2023

1. Conditions générales

Pensant en termes de diversité et de rayonnement national et international, Pro Helvetia encourage l’élaboration et la diffusion de projets des arts et de la culture suisses d’aujourd’hui qui stimulent les échanges de savoir au-delà les limites des domaines de l’art et ceux étrangers à l’art et font naître dans la société des impulsions créatrices et des manières critiques de penser. En même temps, elle œuvre par le biais de différentes mesures pour plus de durabilité écologique et sociale dans le secteur culturel. En sa qualité de fondation nationale, elle soutient uniquement des projets de portée suprarégionale ou internationale et complète les activités d’encouragement des villes et des cantons.

Pour être soutenu par Pro Helvetia, le projet doit :

• avoir un lien explicite avec la Suisse ;
• revêtir une portée nationale ;
• être cofinancé de façon adéquate par d’autres fonds, publics ou privés.

2. Formes de soutien

Les requêtes peuvent être déposées par des artistes, des actrices ou acteurs culturels ou des institutions et organisations programmatrices. Les points ci-dessous (2.1 pour les artistes et les créatrices ou créateurs culturels, 2.2 pour les institutions et organisations programmatrices) indiquent pour quels formats il est possible de déposer une requête.

2.1 Artistes, actrices et acteurs culturels

Par artistes et actrices ou acteurs culturels, Pro Helvetia entend des personnes aussi bien physiques que morales pratiquant une activité artistique. Il peut s’agir d’artistes individuels, de collectifs et de groupes indépendants.

Les instruments d’encouragement suivants s’adressent aux artistes, actrices et acteurs culturels de nationalité suisse ou résidant en permanence en Suisse et présents dans les milieux artistiques et culturels suisses.

2.1.1 Collaborations avec des domaines étrangers à l’art

i. Tandems entre artistes et personnes provenant de domaines étrangers à l’art

Pro Helvetia soutient des tandems constitués d’artistes et de personnes provenant de domaines étrangers à l’art. L’encouragement est destiné à des tandems qui se rencontrent régulièrement pendant une période de 3 allant jusqu’à 12 mois et qui pratiquent des échanges constituant un processus artistique et touchant des questions thématiques.

Composition du dossier

• Description du tandem prévu à déposer comme requête commune (incluant les motivations et un exposé du potentiel de la collaboration), plan de réalisation, budget et plan de financement (y compris informations sur toutes les aides financières sollicitées auprès de tiers), réunis dans un seul PDF.
• Indications quant aux personnes participant au projet (CV, portfolios, etc.) et déclaration d’intention signée, réunies dans un seul PDF.

Contributions

Une contribution à un tandem s’élève à CHF 10’000 au maximum. Elle peut servir à payer des cachets et des frais administratifs. Sont exclus de tout soutien financier les tandems au sein desquels une personne a une fonction exclusivement consultative et ceux visant avant tout un mentorat d’artistes. Pro Helvetia n’accorde pas non plus de contributions à des frais d’infrastructures, d’équipement, d’exploitation ou d’entretien, ni à la création d’une œuvre artistique comme résultat du tandem. Pro Helvetia peut recevoir des requêtes pour des projets artistiques de continuation dans le cadre de ses activités régulières d’encouragement (c’est-à-dire après la conclusion des échanges au titre de tandem).

ii. Contributions à la recherche et contributions à la production pour des projets artistiques

Pro Helvetia soutient des projets artistiques qui touchent à des sujets sociaux d’actualité ou se servent de méthodes nouvelles pour aborder de tels sujets. Elle met ici l’accent sur la collaboration active entre des artistes et des personnes provenant de différents domaines sociaux et scientifiques (p. ex. écologie, technologie, politique, anthropologie). Elle peut accorder des contributions à la recherche conceptuelle ou à la réalisation d’un projet artistique. Elle exige pour cela que les contenus soient d’actualité et aient une pertinence sociale, et que deux personnes ou plus, provenant de divers domaines de l’art et de divers domaines étrangers à l’art, travaillent dans une logique de processus. Peuvent déposer une requête des artistes suisses de toutes les disciplines soutenues par Pro Helvetia.

Composition du dossier

• Description du projet artistique prévu considéré sous l’angle conceptuel et organisationnel, plan de réalisation, budget et plan de financement (y compris informations sur toutes les aides financières sollicitées auprès de tiers), réunis dans un seul PDF.
• Indications quant aux personnes participant au projet (CV incluant la description des tâches et fonctions au sein du projet).

Contributions

Pro Helvetia accorde pour la recherche conceptuelle ou pour la réalisation d’un projet artistique des contributions à projets uniques, d’un montant maximum de CHF 25’000. Le montant de la contribution financière de Pro Helvetia ne doit pas dépasser 50% du budget total. Les contributions à des frais d’infrastructure, d’équipement, d’exploitation ou d’entretien sont exclues.

iii. Appels à candidatures « Réflexion critique »

Jusqu’en 2024, Pro Helvetia lance chaque année un appel à candidatures consacré à un thème particulier et destiné à stimuler au sein de la société la formation de l’opinion et la discussion critique sur l’art et la culture. Le soutien est destiné à des projets combinant plusieurs disciplines testant de nouvelles formes en matière de critique culturelle et de réflexion critique sur la création artistique, et s’adressant à différents segments de public.

2.1.2 Résidences et voyages de recherche

i. Résidences (d’une durée allant jusqu’à trois mois)

Pro Helvetia soutient des résidences d’artistes et d’actrices et acteurs culturels mettant l’accent sur la collaboration entre des domaines de l’art et ceux étrangers à l’art organisées entre la Suisse et les régions desservies par les six bureaux de liaison (région arabe, Chine, Russie, Amérique du Sud, Asie du Sud, Afrique occidentale, Afrique centrale, Afrique orientale et Afrique australe). Peuvent présenter une demande des actrices et acteurs culturels de Suisse et des actrices et acteurs culturels provenant des régions desservies par les bureaux de liaison.

Pour de plus amples informations : Résidences

ii. Voyages de recherche (d’une durée allant jusqu’à quatre semaines)

Les actrices et acteurs culturels suisses peuvent présenter leur candidature pour des voyages de recherche dans le monde entier. Les actrices et acteurs culturels provenant des régions desservies par les bureaux de liaison peuvent de leur côté présenter leur candidature pour des voyages de recherche en Suisse.

Pour de plus amples informations : Voyages de recherche

iii. Cocréation

Dans le cadre d’un projet pilote, Pro Helvetia soutient des projets de cocréation entre des artistes et des actrices et acteurs culturels de Suisse et des régions couvertes par ses bureaux de liaison (région arabe, Chine, Russie, Amérique du Sud, Asie du Sud, Afrique occidentale, Afrique centrale, Afrique orientale et Afrique australe).

Le soutien à la cocréation s’adresse aux tandems qui souhaitent approfondir des idées de projets, en s’appuyant sur des échanges issus de précédentes résidences, voyages de recherche ou collaborations. Les requêtes pour un soutien à la cocréation peuvent être soumises en permanence via myprohelvtia.ch.

Pour de plus amples informations : Soutien à la cocréation

iv. Résidences « Art, science et technologie »

En collaboration avec le CERN, Pro Helvetia soutient à Genève, en Afrique du Sud, en Inde et au Chili des résidences à la charnière entre l’art, la science et la technologie, destinées à des artistes de toutes les disciplines soutenues par Pro Helvetia.

2.2 Institutions organisatrices

Pro Helvetia soutient des projets d’institutions et organisations culturelles justifiant, sur plusieurs années, d’un programme national et/ou international au rayonnement suprarégional.

2.2.1 Appels à candidatures

i. Appel à candidatures « Synergies »

Pro Helvetia lance un appel à candidatures thématique pour soutenir des coopérations entre institutions et organisations situées à la charnière entre l’art, la science et la technologie. L’encouragement est destiné à des projets d’une durée d’un à deux ans auxquels participent des institutions et organisations culturelles de Suisse et internationales.

Pour de plus amples informations : Synergies

2.2.2 Formats d’accompagnement et formats d’élargissement des réseaux

i. Format d’accompagnement « Tandem Diversité »

Pro Helvetia accompagne et soutient des processus visant à augmenter la diversité et l’égalité des chances au sein d’institutions et organisations culturelles. Sont éligibles pour ce soutien des institutions et organisations culturelles suisses développant sur le long terme une stratégie de transformation de leurs structures (personnel, programme, public).

Pour de plus amples informations : Diversité et égalité des chances dans le secteur culturel

2.2.3 Mise en réseau et transfert de savoir

i. Instruments de travail et formats du transfert de savoir « Diversité et égalité des chances »

Pro Helvetia soutient l’élaboration d’instruments de travail (p. ex. mémentos, listes de vérification) pour des institutions et organisations culturelles suisses qui apportent une contribution importante à la mise au point de pratiques de la diversité. Le soutien est destiné en particulier à des projets participatifs ou touchant les procédures, qui fournissent au secteur culturel des instruments pratiques pour aborder de manière active les questions liées à la diversité. Pro Helvetia soutient également dans ce cadre des formats (p. ex. cycles de discussions, ateliers) qui approfondissent des thèmes de la diversité. Le format peut être analogique, numérique ou mixte. Les projets se distinguent par les solides compétences que les personnes y participant possèdent en matière de diversité, et présentent un caractère exemplaire pour le secteur culturel.

ii. Instruments de travail et formats du transfert de savoir « Durabilité écologique »

Pro Helvetia soutient l’élaboration d’instruments de travail (p. ex. mémentos, listes de vérification) pour des institutions et organisations culturelles suisses qui apportent une contribution importante à la mise au point de pratiques écologiquement durables. Le soutien est destiné en particulier à des projets qui fournissent au secteur culturel des instruments pratiques pour accroître sa durabilité écologique ou pour tester de nouvelles manières de travailler. Pro Helvetia soutient également dans ce cadre des formats (p. ex. ateliers, activités de conseil aux artistes et rencontres de réseautage) qui approfondissent des thèmes de la durabilité écologique. Le format peut être analogique, numérique ou mixte. Les projets se distinguent par les solides compétences que les personnes y participant possèdent en matière de durabilité écologique, et présentent un caractère exemplaire pour le secteur culturel.

iii. Manifestations « Art, science et technologie »

Pro Helvetia soutient, en Suisse comme à l’étranger, des manifestations (p. ex. cycles de discussions, ateliers, activités de réseautage, festivals) mettant en avant les échanges de savoir et le réseautage entre artistes suisses et personnes provenant des domaines de la science et de la technologie. Le format peut être analogique, numérique ou mixte.

iv. Manifestations thématiques

Pro Helvetia soutient des manifestations culturelles à structure thématique (p. ex. cycles de discussions, ateliers, festivals) organisées en Suisse et qui sont de nature à donner des impulsions dans le domaine des arts et de la culture. Elle pose comme condition pour cela que les contenus soient d’actualité et aient une pertinence sociale, et que les projets réunissent des personnes provenant de différents domaines aussi bien artistiques qu’étrangers à l’art. Elle exige également que les manifestations ne soient pas destinées uniquement à un public de spécialistes. Le format peut être analogique, numérique ou mixte.

3. Restrictions

Le soutien de Pro Helvetia est exclu lorsque :

• La même partie du projet est déjà soutenue par d’autres instances de la Confédération (p. ex. Office fédéral de la culture, Présence Suisse, Fonds national suisse pour la recherche scientifique, Direction du développement et de la coopération).
• Le projet est réalisé dans le cadre d’un cursus scolaire ou universitaire ou dans le cadre d’une formation initiale ou continue.
• Le soutien concerne des frais d’infrastructure et d’équipement ou l’exploitation d’institutions culturelles, d’archives et de collections.
• Le projet ne dépend pas d’un soutien financier de Pro Helvetia.

4. Composition du dossier

Toute requête adressée à Pro Helvetia doit comporter les éléments suivants :

• Des indications sur les personnes prenant part au projet.
• Une description du projet sous l’angle conceptuel et organisationnel.
• L’indication des dates et lieux de la réalisation publique, de la publication ou de la présentation et la confirmation de la salle.
• Une planification détaillée des coûts et du financement, incluant des informations sur toutes les aides financières sollicitées auprès de tiers.
• Des indications sur le montant de l’aide financière souhaitée de la part de Pro Helvetia et une justification de la nécessité de cette aide.
• Dans le cas d’un projet exclusivement virtuel, une preuve convaincante d’une stratégie de diffusion en ligne au niveau national et international.

La Fondation n’accepte les requêtes que si elles sont déposées sur www.myprohelvetia.ch.

5. Dépôt des requêtes et délais de décision

Sauf indication contraire (voir chapitre 2), les délais de dépôt suivants font autorité :

Type de requête	Date limite de dépôt	Délai de décision
Requêtes portant sur un montant allant jusqu’à CHF 25 000	À tout moment, au plus tard huit semaines avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les huit semaines
Requêtes portant sur un montant allant de CHF 25 001 à 50 000	À tout moment, au plus tard quatre mois avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les quatre mois
Requêtes portant sur un montant supérieur à CHF 50 000	1er septembre, au plus tard quatre mois avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les quatre mois
	1er décembre, au plus tard quatre mois avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les quatre mois
	1er mars, au plus tard quatre mois avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les quatre mois
	1er juin, au plus tard quatre mois avant le début de la manifestation ou la mise sous presse	Dans les quatre mois

6. Traitement des requêtes

6.1 Examen d’entrée en matière

La Fondation n’entre en matière sur une requête de soutien que si :

• le projet correspond aux conditions générales régissant les requêtes (voir chapitre 1).
• aucun motif d’exclusion n’est connu (voir chapitre 3).
• la requête est complète et a été déposée dans les délais impartis (voir chapitres 4 et 5).

6.2 Examen qualitatif du contenu

Dans la limite des moyens qu’elle a à sa disposition, Pro Helvetia accorde la priorité aux projets qui correspondent le mieux aux critères.

La Fondation vérifie que :

• le projet correspond aux activités d’encouragement énoncées dans le chapitre 2.
• la qualité professionnelle et artistique du projet est convaincante.
• le projet est réalisé selon des standards professionnels.
• les coûts du projet sont en rapport avec l’impact escompté.
• le projet promet d’avoir des répercussions durables.

Pro Helvetia soutient en priorité les projets de la création artistique et culturelle contemporaine qui convainquent le plus par leur originalité marquée, leur compétence professionnelle et leur pertinence sociale et de contenu.

Pro Helvetia compte que la rémunération des artistes participant au projet corresponde aux recommandations des associations faîtières concernées.

Dans son examen des requêtes, Pro Helvetia attache de l’importance à ce que les requérantes et requérants adoptent une attitude écologiquement responsable dans l’utilisation des ressources. Elle peut prendre en charge des coûts supplémentaires que cela entraîne (p. ex. voyages en train, compensation des émissions de carbone pour les vols). Ces coûts doivent être indiqués dans le budget du projet.

Pro Helvetia attend en outre des institutions organisatrices qu’elles s’engagent en faveur de l’égalité des sexes, de la diversité et de l’égalité des chances.

De plus, le secteur Innovation & Société vérifie que le projet:

• Témoigne d’originalité et d’innovation, c’est-à-dire qu’il convainc par les nouvelles méthodes qu’il introduit et met en œuvre. Priorité est accordée aux projets audacieux et expérimentaux (nouveaux formats, collaborations ou productions).
• Donne de nouvelles impulsions au domaine artistique et culturel afin de stimuler le questionnement sur l’imbrication des thématiques artistiques et sociales. Le point essentiel est ici l’attitude adoptée à ce sujet et la manière d’y réfléchir.
• S’engage activement pour davantage de diversité et d’égalité des chances dans le milieu culturel et permet un accès structurel aux groupes sociaux marginalisés.
• Convainc par son caractère transdisciplinaire novateur, sa pertinence sociale et les perspectives d’avenir qu’il dégage, ce qui explique qu’il ne peut être soutenu par les structures d’encouragement existantes.

6.3 Organes compétents

Pour les requêtes traitées par un jury, la directrice ou le directeur prend la décision sur recommandation du jury.

Les procédures suivantes valent pour toutes les autres requêtes :

• Requêtes portant sur un montant allant jusqu’à CHF 50 000 : la décision est prise par le secteur Innovation & Société.
• Requêtes portant sur un montant supérieur à CHF 50 000 : la décision est prise par la directrice ou le directeur sur proposition de la Commission d’experts.

Pour les conventions de prestations pluriannuelles, la compétence dépend du montant annuel demandé.

6.4 Communication de la décision

Les décisions sont communiquées sans être soumises à une forme prescrite et sans justification. Dès réception de la communication, la requérante ou le requérant peut demander une décision sujette à recours.

6.5 Obligations des bénéficiaires de contributions

L’attribution d’un soutien s’assortit d’obligations. Si les requérantes et requérants ne s’en acquittent pas, la Fondation peut réduire dans une mesure appropriée le montant accordé ou réclamer la restitution de montants déjà versés.

Voir l’Aide-mémoire «Vous bénéficiez d’un soutien : voici ce que vous devez faire» (encadré bleu ci-dessus).

6.6 Paiement

La Fondation ne verse le montant du soutien qu’après examen du rapport final et du décompte. Sur demande, elle accepte de verser des acomptes. Sauf avis des requérantes et requérants sur d’éventuels retards, le droit aux subsides expire six mois après la date de clôture du projet indiquée dans le dossier de requête.

6.7 Recours

Il est possible de recourir contre les décisions de Pro Helvetia auprès du Tribunal administratif fédéral dans les 30 jours suivant la réception de la décision sujette à recours. Le dossier de recours doit comporter la requête initiale, les motifs du recours et les preuves, et être dûment signé par la recourante ou le recourant. La décision sujette à recours doit être adjointe comme preuve. La procédure est payante.

Le recours est à adresser au Tribunal administratif fédéral, case postale, 9023 St-Gall.

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